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Dernière mise à jour le 10 décembre 2015.

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Nous avons créé, ou sommes susceptibles de créer à l'avenir, des espaces tels que des forums ou salons de discussions, dans le cadre du Site Web, où les membres peuvent télécharger et partager leurs pensées, commentaires, évaluations de produits, images, vidéos et assimilés avec d'autres membres (collectivement, les « Forums »). Ces Forums sont susceptibles de n'être accessibles qu'aux membres inscrits du Site Web.  Pour faire en sorte que les textes, images, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, messages, commentaires, données, informations et autres contenus publiés par les utilisateurs (collectivement, le « Contenu des utilisateurs ») soit bénéfique à la majorité de la communauté, nous avons établi quelques règles de base qui s'appliquent à chacun.

De plus, si un Forum est mis à disposition au sein du Site Web, il est susceptible de permettre aux utilisateurs de poser des questions auxquelles répondront des experts engagés par nous.  Le cas échéant, ces experts sont payés par nous pour le temps qu'ils consacrent à répondre aux questions des membres, mais les opinions qu'ils expriment sont les leurs.   Nous fournissons l'accès à ces experts et à leurs conseils par le biais des Forums uniquement à des fins informatives et éducatives au bénéfice des membres du Site Web. 

Notre politique concernant ce Site Web consiste à examiner le Contenu des utilisateurs, dans les limites du raisonnable, soit avant, soit après que le Contenu des utilisateurs ait été publié.  La pré-modération signifie que le Contenu des utilisateurs ne sera pas publié sur le Forum et ne peut pas être accessible ou consultable par les autres membres du Site Web jusqu'à ce que le Contenu ait été examiné et estimé par nous comme étant approprié pour publication sur le Forum. Ce processus signifie également que le Contenu des utilisateurs envoyé pour publication ne sera pas publié en temps réel et peut ne jamais être publié si nous estimons qu'il n'est pas approprié pour ce Site Web.  La post-modération signifie que le Contenu des utilisateurs sera examiné par nous après sa publication sur le Site Web.  Le Contenu post-modéré des utilisateurs qui est considéré par le Propriétaire du site comme ne respectant pas ces Conditions, ou n'étant pas approprié à ce Site Web, sera retiré du Site Web, sans que l'Utilisateur n'en soit informé. 

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Avis et procédures de réclamation en cas de violation des droits d'auteur

Nous exigeons de nos utilisateurs qu'ils respectent la propriété intellectuelle d'autrui. En vertu du Digital Millennium Copyright Act (DMCA), 17 U.S.C. sec. 512, nous avons mandaté un agent chargé de recevoir les notifications et allégations de violation des droits d'auteur, qui peut être joint par le biais de la rubrique « Nous contacter » de ce Site Web (située ici) en appliquant la procédure définie dans les paragraphes 1 à 6 ci-dessous, par téléphone aux numéros indiqués sur la page Nous contacter et/ou par courrier en transmettant les six (6) éléments d'information mentionnés ci-dessous à l'adresse suivante : Copyright Complaint c/o Consumer Care Center, 199 Grandview Road, Skillman, NJ 08558.

Si vous estimez en toute bonne foi que votre travail a été copié d'une manière constituant une violation de vos droits d'auteur, veuillez fournir les informations suivantes à notre Agent chargé des questions de droit d'auteur en suivant la procédure indiquée ci-dessous :

  1. Une liste exacte des noms, prénoms, adresse e-mail et adresse postale de la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d'auteur ;
  2. Si vous utilisez la page « Nous contacter », sélectionnez l'option « Question ou réclamation » sous le champ « Objet du message » du formulaire.
  3. Une description de l'œuvre protégée par les droits d'auteur que vous estimez avoir été violés, avec une signature originale.  Si vous utilisez le formulaire de la page « Nous contacter », ces informations sont à produire dans la rubrique « Question ou commentaire » du formulaire « Nous contacter », avec une signature électronique à la fin de votre description (par exemple, votre nom) ;
  4. Une description de l'emplacement ou de l'adresse (avec un lien spécifique ou l'URL lorsque c'est possible) du contenu que vous estimez être en violation ;
  5. Une déclaration par vous établissant votre conviction, en toute bonne foi, que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi, à inclure dans la réclamation ou, si le formulaire « Nous contacter » est utilisé, dans sa rubrique « Question ou commentaire » ; et
  6. Votre déclaration sous peine de parjure que les informations contenues dans votre notification sont exactes et que vous êtes le détenteur des droits d'auteur, ou autorisé(e) à agir en son nom, à inclure dans la lettre de réclamation ou, si le formulaire « Nous contacter » est utilisé, à inclure dans la rubrique « Question ou commentaire » (avec votre « signature électronique », comme exigé dans l'article trois (3) ci-dessus).

Dès réception de la notification contenant l'ensemble des informations telles que décrites dans les alinéas 1 à 6 ci-dessus :

  1. Nous retirerons ou empêcherons l'accès au contenu en violation présumée ;
  2. Nous transférerons la notification audit contrevenant présumé (« Abonné ») ; et
  3. Nous prendrons des mesures raisonnables pour notifier rapidement l'Abonné que l'accès au contenu a été retiré ou bloqué. 

Modification ou suspension du Site Web

Nous prendrons des mesures raisonnables pour maintenir la disponibilité du Site Web, mais nous sommes susceptibles de ponctuellement devoir interrompre, restreindre, modifier ou mettre un terme temporaire ou définitif à tout ou partie du Site Web, sans notification préalable. Nous ne serons en aucun cas responsables des préjudices ou pertes que vous pourriez subir suite auxdites actions.


Résiliation

Nous sommes susceptibles, à n'importe quel moment, de mettre un terme à votre accès au Site Web ou à son utilisation et de supprimer tout ou partie de votre Contenu des utilisateurs, sans notification préalable, si nous estimons avoir de bonnes raisons de le faire, ce qui inclut par exemple une violation par vous des présentes Conditions d'utilisation ou Directives communautaires. Nous ne serons en aucun cas responsables des préjudices ou pertes que vous pourriez subir suite au terme qui serait mis à votre utilisation du Site Web en de telles circonstances. Dans le cas d'une telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Site Web et vous reconnaissez que les dispositions de l'Accord relatives à la Propriété, aux Avis de marque déposée, à l'Indemnisation, aux Exonérations de garanties, aux Limitations de responsabilité et à la Loi applicable survivront à ladite résiliation.


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Modification des présentes Conditions

Nous sommes susceptibles d'apporter ponctuellement des modifications aux Conditions d'utilisation, à notre seule discrétion, en mettant à jour ces Conditions d'utilisation sur ce Site Web, et en indiquant la date à laquelle la nouvelle version des Conditions d'utilisation prend effet. La date attachée à la mention « Dernière mise à jour » en tête de ces Conditions d'utilisation indique la date à laquelle les dernières modifications ont été apportées. Continuer d'utiliser le Site Web après la publication d'une nouvelle version des Conditions d'utilisation constitue votre acceptation desdites modifications.  En conséquence, lorsque vous visitez ce Site Web, il vous incombe de vérifier si une nouvelle version de l'Accord a été publiée.


Coordonnées

Pour toute question relative à ces Conditions d’utilisation ou au Site Web, vous trouverez comment nous joindre dans la Politique de confidentialité ou la rubrique « Nous contacter » de ce Site Web.


Divisibilité de l'Accord

Si une partie ou une clause de ces Conditions d'utilisation devenait illégale, nulle, non valide ou inapplicable, cette portion serait considérée comme séparable de ces Conditions d'utilisation et sans effet sur la validité et l'applicabilité des autres dispositions.  


Survivance

La totalité des Rubriques reste applicable après résiliation du droit d'utilisation du Site Web. 


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